Une vision parasitaire
On 06/02/2020 by Mario LoboLa réalité c’est que le Luxembourg exploite la filière des ressources humains de ses voisins. Ils y sont formés, ils y habitent, ils y sont au chômage, ils y ont leurs enfants à l’école, ils y réclament des conditions de loisir, ils y vieillissent. C’est aussi vrai qu’une partie des revenus de cette filière que travaille au-delà de leurs frontières sont dépensés dans leur pays, y compris les impôts fonciers.
Néanmoins un travailleur qui travaille là où il habite contribue d’avantage, face à un frontalier, aux coffres publiques de son lieu de résidence (soit collectivité locale, région ou pays).
Je ne suis pas sûr que le Luxembourg devrait verser une partie des impôts sur les revenus des frontaliers directement aux collectivités locales au-delà de la frontière. Mais il semble raisonnable qu’une partie de cette recette fiscale devrait être transféré quelque part à ce(s) pays.
Dans un niveau interne national je ne vois pas autre solution réelle et promotrice de cohésion territoriale que de récolter les impôts au niveau national et puis les distribuer (la partie non assigné à l’administration centrale) parmi les communes en fonction de la surface, le nombre de résidents et le nombre de postes de travail – bien comme un tas d’autre critères possibles.
Une proposition, un peu a l’aveugle, que je me permets de lancer à débat c’est de, un peu à l’image des taxes communales sur les entreprises, avoir une partie de l’impôt sur le revenu qui est versé au lieu de résidence (peu importe se intra ou extramuros).
C’est vrai que si nous appliquons cette mesure au niveau interne d’un pays il y a risque se briser, encore plus, la cohésion territoriale. Les revenus les plus bas ne payent pas d’impôts, et ces travailleurs habitent toujours les communes avec moins de recettes de l’impôt sur les sociétés. Mais il faut vraiment veiller à ce que le lieu de résidence d’un travailleur, vu la logique du système capitaliste de concentration de richesse (pas seulement social mais aussi géographique), perçoit une partie de la richesse produite par lui.
Dans un monde des plus en plus transfrontalier (aussi à l’interne des pays, parce que la régionalisation de pas mal des pays a créé des ‘quartiers fiscaux’ de plus en plus étanches les uns envers les autres – avec une répercussion sérieuse dans les ressources disponibles pour les autorités publiques de chacun de ces quartiers) il va falloir veiller à une distribution de la richesse de façon géographique qui correspond à cette nouvelle réalité. Et ceci sous peine d’avoir des régions qui, pour le dire tout court, parasitent les autres.
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